Formations
Droit public
1 jour
La gestion des litiges dans les marchés de travaux
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Mots-clés : Réception des travaux, gestion des décomptes, ordre de service, paiement du prix du marché, immixtion fautive du maître d'ouvrage, contentieux de la sous-traitance
1 jour
La loi ALUR et le droit de l'urbanisme
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Intervention auprès de la Ville de Villemomble
Mots-clés : Règles nationales, supra-communales et communales d'urbanisme, SCOT, PLUI, règlement du PLU, contentieux de l'urbanisme, aménagement urbain
3 jours
Les marchés publics de travaux
Comundi
Mots-clés : Passation des marchés publics de travaux, exécution des marchés publics de travaux, dossier de consultation des entreprises, sous-traitance, cotraitance, règlement financier du marché, pénalités
1 jour
La gestion des litiges dans les marchés de travaux
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Mots-clés : Réception des travaux, gestion des décomptes, ordre de service, paiement du prix du marché, immixtion fautive du maître d'ouvrage, contentieux de la sous-traitance
1 jour
La loi ALUR et le droit de l'urbanisme
Comundi
Mots-clés : Les SCOT, les PLUI, le lotissement, le droit de préemption, le coefficient d'occupation des sols, l'aménagement urbain